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Dernière mise à jour : 22/07/2026 · Zelivry

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2. Droits réservés

Tous droits réservés. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites.

3. Licence d'utilisation limitée

L'accès à la plateforme ne confère qu'un droit d'utilisation personnel et limité, dans le cadre du contrat de licence et des Conditions générales d'utilisation applicables. Il n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle.

4. Contenus des utilisateurs

Les contenus publiés par les marchands et transporteurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs, responsables de détenir les droits nécessaires. En publiant, ils concèdent à Zelivry les droits strictement nécessaires à l'affichage et à l'exploitation de ces contenus sur la plateforme.

5. Signaler une atteinte

Toute personne estimant qu'un contenu porte atteinte à ses droits peut nous le signaler, pièces justificatives à l'appui, à l'adresse contact@zelivry.com. Nous examinerons la demande et prendrons toute mesure appropriée.

6. Droit applicable

La présente notice est régie par le droit en vigueur en Côte d'Ivoire et par les conventions internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.

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